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Marques déposées par GARSUAULT Jean
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CABRIOLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABRIOLET
GARSUAULT Jean

Numéro de dépôt :
1393741
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque CABRIOLET

Déposée le 12 février 1987 par GARSUAULT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABRIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARSUAULT Jean, domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2080994) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2080994) - France.

La marque CABRIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABRIOLET est expirée depuis le 12 février 2007.

GARSUAULT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PARIS , CHATEAU DE PARIS , FROMAGE DU DIMANCHE , LOCRONAN , FROMAGERIE FRANCAISE , DERILACT , AÏLLEFIN , PUBLIMARK , VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL , AÏLLERON


GARSUAULT Jean - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2080994) - France


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2080994) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1996 n°2080994 - Publication au BOPI 1996-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription - Transmission de propriété n°28345 - Publication au BOPI

Viande, poisson, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves.